Publication du règlement (UE) 2023/377 – Modification de LMR
Le règlement UE 2023/377 vient d’être publié et il modifie les LMR BAC et DDAC, chlorprophame, flutriafol, métazachlore, nicotine, profenos, quizalofop-P, thiabendazole et triadimenol.
Les BAC et DDAC ne sont pas des substances actives approuvées en vue d’une utilisation dans les PPP. Cependant ces 2 substances sont des biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées alimentaires. Des LMR provisoires ont donc été fixées par le règlement 1119/2014.
Ces LMR ont été réexaminées :
- BAC : toutes les LMR restent à 0,1 mg/kg sur toutes les matrices
- DDAC : les LMR sur les produits d’origine végétale passent de 0,1 à 0,05 mg/kg. Elles restent à 0,1 mg/kg sur les produits d’origine animale.
La LMR du chlorprophame sur les pommes de terre passe de 0,4 mg/kg à 0,35 mg/kg. Le chlorprophame a été interdit en UE mais une LMR provisoire a été fixée pour les pommes de terre car les données de surveillance ont révélé une contamination éventuelle en cas de stockage dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame.
La LMR du flutriafol pour le riz passe de 1,5 mg/kg à 1 mg/kg.
Les LMR pour les cucurbitacées à peau non comestibles (melons, potirons, pastèques) passent de 0,01 et 0,2 mg/kg à 0,3 mg/kg. Il s’agit d’une tolérance à l’importation, le flutriafol étant autorisé aux USA sur les cucurbitacées à peau non comestibles.
La LMR du métazachlore sur les choux verts (choux feuilles) passe de 0,2 mg/kg à 0,15 mg/kg.
La LMR sur les choux à inflorescence (brocolis, choux-fleurs) passe de 0,4 mg/kg à 0,06 mg/kg.
La LMR sur les radis passe de 0,4 mg/kg à 0,06 mg/kg.
La LMR pour la nicotine dans les cynorrhodons passe de 0,3 mg/kg à 0,2 mg/kg.
La LMR dans les fines herbes et fleurs comestibles passe de 0,4 mg/kg à 0,1 mg/kg.
La LMR dans les champignons sauvages (frais) passe de 0,04 mg/kg à 0,02 mg/kg.
La LMR dans les thés passe de 0,6 mg/kg à 0,5 mg/kg.
Cette LMR provisoire sera valable pendant trois ans à compter de la publication du présent règlement. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification ultérieure.
La LMR dans les infusions passe de 0,5 mg/kg à 0,3 mg/kg.
La LMR dans les «épices en graines» et les épices sous forme de fruits passe de 0,3 mg/kg à 0,02 mg/kg.
La LMR pour toutes les autres épices passe de 4 mg/kg à 0,07 mg/kg.
Pour tous les autres produits pour lesquels aucune LMR spécifique n’a été fixée, la LD s’applique.
Les LMR pour le profenofos dans les fines herbes et fleurs comestibles passent de 0,05 mg/kg à 0,03 mg/kg.
La LMR pour le quizalofop dans le carvi passe de 0,05 mg/kg à 0,04 mg/kg.
La LMR pour le thiabendazole dans les mangues passe de 7 mg/kg à 5 mg/kg.
La LMR dans le lait de bovin passe de 0,2 mg/kg à 0,1 mg/kg.
L’approbation du triadiménol a expiré le 31 août 2019, par conséquent les LMR ont été abaissées au niveau de la LD.
L’article 2 de ce règlement précise que les anciennes LMR continuent de s’appliquer aux aliments produits ou importés dans l’Union avant le 14 septembre 2023 à l’exception des cynorrhodons et des thés contenant de la nicotine.
Le règlement sera applicable au 14/09/2023.
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