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Deux nouveaux règlements modifiant le règlement CE 396/2005 viennent de paraitre :
- Règlement UE 2026/742 modifiant les LMR de cyflufénamid, de fénazaquine et de nicotine dans certains produits.
- Cyflufénamid :
Les LMR ont été augmentées pour les mûres, les framboises, les myrtilles, les airelles, les groseilles, les cynorrhodons, les azeroles/nèfles méditerranéennes, baies de sureau noir et persils.
- Fenazaquin :
Les LMR ont été augmentées sur les tomates, poivrons doux et aubergines.
- Nicotine :
La LMR provisoire de 0,5 mg/kg pour la nicotine dans le thé, fixée par le règlement (UE) 2025/115 et jugée sans danger, est maintenue jusqu’au 22 février 2030.
Les données de surveillance montrent qu’une baisse prévue à 0,4 mg/kg après février 2026 n’est pas réalisable, notamment en raison de sources de contamination autres que les pesticides (contamination environnementale, fabrication ou production endogène).
Le règlement sera applicable au 20/04/2026.
- Règlement UE 2026/751 rectifiant le règlement CE n°396/2005 en ce qui concerne les LMR de flupyradifurone et de phosphonate de potassium dans certains produits.
Ce règlement rétablit les LMR fixées par le règlement 2025/581 pour la flupyradifurone et l’acide phosphonique.
Les LMR fixées par le règlement (UE) 2025/581 ont été remplacées par celles du règlement UE 2024/2640 en raison d’une erreur dans l’ordre d’application des dates des deux textes.
Le règlement 2025/581 est rentré en application le 17/04/2025.
Le règlement 2024/2640 publié juste avant est rentré en application le 30/04/2025.
Le règlement sera applicable au 04/04/2026.
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