Modifications de LMR – Règlements 2024/1076, 2024/1077 et 2024/1078
Trois nouveaux règlements modifiant des LMRs viennent d’être publiés par la commission européenne :
- Le Règlement (UE) 2024/1078 du 15 avril 2024 modifie les annexes II et IV du règlement (CE) 396/2005 en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azoxystrobine, de flonicamide, d’isofétamide, de méfentrifluconazole, de métazachlore et du pyriméthanil.
Azoxystrobine
La LMR du Houblon passe de 30 à 40mg/kg.
Flonicamide
Les LMRs sur Choux Feuilles passent de 0.03 à 0.5mg/kg et sur Choux-raves de 0.03 à 0,15mg/kg.
Isofétamide
Les LMRs sur Mâche, Scaroles, Cressons, Roquette et Jeunes pousses passent de 0.01 à 20mg/kg.
Méfentrifluconazole
Sur Agrumes et Pistache les LMR passent de 0.01 à 0.5mg/kg
Sur fraises de 0.01 à 0.8mg/kg,
Sur Autres baies et petits fruits et olives de table de 0.01 à 2mg/kg.
Sur Kaki et Légumineuses séchées de 0.01 à 0.2mg/kg.
Sur Betteraves, Carottes, Céleris-raves, Raifort, Topinambours, Panais, Radis, Salsifis, Rutabagas, Navets de 0.01 à 0.1mg/kg.
Sur Tomates et Aubergines, Choux de Bruxelles : de 0.01 à 0.4mg/kg.
Sur Poivrons de 0.01 à 0.9mg/kg.
Sur cucurbitacées de 0.01 à 0.3mg/kg.
Sur Choux et Artichauts de 0.01 à 0.7mg/kg
Sur choux pommés et haricots de 0.01 à 0.04mg/kg.
Sur Roquette, Jeunes Pousses, Epinard et Fines herbes de 0.01 à 7mg/kg.
Sur Pois (écossés), Graine de Lin, Graines de pavot, Graines de moutarde, Graines de cameline de 0.01 à 0.08mg/kg.
Sur Cardons, Céleris, Fenouils, Rhubarbes, Olives à huile de 0.01 à 3mg/kg.
Sur Houblon de 0.05 à 15mg/kg.
Métazachlore
La LMR du Poireaux passent de 0.06 à 3mg/kg.
La LMR du Miel passe de 0.05 à 0.08mg/kg.
Pyriméthanil
Sur Raisins de table de 5 à 6 mg/kg.
Sur l’Ail de 0.01 à 0.03 mg/kg.
Sur Miel de 0.05 à 0.3mg/kg.
Ce règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
- Le Règlement (UE) 2024/1077 modifie l’annexe II du règlement (CE) N°396/2005 en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-DB, d’iodosulfuron-méthyl, de mésotrione et de pyraflufen-éthyle.
2,4-DB
Les LMRs sur Bovins, Ovins, Caprins, Equidés passent de 0,1 ; 0,2 ; 0,4 à 0,05mg/kg.
Les LMRs sur Lait passent de 1,5 à 0.05mg/kg.
Iodosulfuron-methyl
En ce qui concerne l’iodosulfuron-méthyl, les LMR figurant à l’annexe II du règlement396/2005 sont fixées à la LD spécifique au produit concerné.
Mésotrione
En ce qui concerne la mésotrione, pour les cannes à sucre, la LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est fixée à la LD.
Pyraflufen-ethyl
En ce qui concerne le pyraflufen-éthyle, pour le houblon, la LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est fixée à la LD spécifique au produit concerné.
Ce règlement est applicable à partir du 6 novembre 2024.
- Le Règlement (UE) 2024/1076 modifie les annexes II et V du règlement (CE) N° 396/2005 en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bispyribac, de metosulam, d’oryzalin, d’oxasulfuron et de triazoxide présents dans ou sur certains produits.
Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives ont été révoquées. Il n’existe pas de LMR fondée établies par le Codex (CXL) ni de tolérance à l’importation pour ces substances actives. Il convient de fixer les LMR pour ces substances actives à la limite de détermination («LD»).
Toutes les LMR du bispyribac, metosulam, oryzalin, oxasulfuron et triazoxide ont déjà été fixées à l’annexe II du règlement 396/2005 au niveau de la limite de détermination. Il convient de les supprimer de l’annexe II du règlement et de fixer les LMR de ces substances actives à l’annexe V règlement, au niveau de la limite de détermination spécifique à chaque produit.
Ce règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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