Refonte du règlement CE 1881/2006 sur les contaminants

Le règlement (CE) n°1881/2006 et ses nombreuses modifications fixent des teneurs maximales pour les contaminants suivants dans les denrées alimentaires :

1. Mycotoxines : Aflatoxines, Ochratoxine A (OTA), Patuline, Déoxynivalénol (DON), Zéaralénone (ZEA), Fumonisines (FUMO), Citrinine, Alcaloïdes de l’ergot.
2. Toxines végétales : Acide érucique, Acide cyanhydrique, Alcaloïdes tropaniques, Alcaloïdes pyrrolizidiniques, Alcaloïdes opioïdes, THC.
3. Métaux et autres éléments : Plomb, Cadmium, Mercure, Arsenic, Etain inorganique.
4. Polluants organiques persistants halogénés : Dioxines et PCB, Substances perfluoroalkylées (PFAS).
5. Contaminants liés aux procédés de transformation : Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), 3-MCPD et Esters d’acide gras de glycidol.
6. Autres contaminants : Nitrates, Mélamine, Perchlorate.

Ce règlement a fait l’objet de modifications importantes ces dernières années, la Commission Européenne a donc pris la décision de l’abroger et de le remplacer par le règlement UE 2023/915.

Voici les modifications apportées par cette refonte :

• Cadmium : extension de l’exemption actuelle pour le malt à toutes les céréales utilisées pour la production de bière ou de distillats.
• Le cadmium reste principalement dans ces résidus et la teneur en cadmium de la bière est dès lors très faible.
• HAP : exclusion du café instantané/soluble de la teneur maximale pour les poudres de denrées alimentaires d’origine végétale pour la préparation de boissons.
• Selon les données analytiques disponibles, une quantité négligeable de HAP se retrouve dans ces matrices.
• Mélamine : ajout d’une teneur maximale pour les préparations liquides pour nourrissons.
• Le Codex Alimentarius a adopté une teneur maximale pour les préparations liquides pour nourrissons que l’Union a acceptée.
• Amélioration de la lisibilité des règles : moins de note en bas de page, une colonne « remarque » est maintenant incluse après celle des teneurs maximales.
• Augmentation des références de la note (1) faisant référence à l’annexe I du règlement 396/2005. Seuls les fruits, les légumes et les céréales étaient listés, les fruits à coque, les graines oléagineuses et les épices ont été rajoutés.

Les teneurs maximales n’ont pas été modifiées.

Ce règlement est applicable au 25/05/2023.

Sachez que votre laboratoire Phytocontrol vous propose l’analyse de ces contaminants sous accréditation COFRAC, vous pouvez consulter notre annexe technique COFRAC N°1-1904 disponible dans votre espace client ou sur le site internet du COFRAC.

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