Veille règlementaire

Veille règlementaire Une limite maximale règlementaire pour les Acides gras trans !

Une limite maximale règlementaire pour les Acides gras trans !

[hover_box image= »/app/uploads/2019/03/biscuit.jpg » image_hover= »/app/uploads/2018/03/actu_publication-rasff-2016_02.jpg » link= » » target= » »]   Nous vous avions informé début Octobre 2018 qu’un projet…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication Arrêté du 15 Avril 2019 sur les Eaux de baignade artificielle

Publication Arrêté du 15 Avril 2019 sur les Eaux de baignade artificielle

[hover_box image= »/app/uploads/2019/04/Piscine-biologique.png » image_hover= »/app/uploads/2018/03/drapeau_france.jpg » link= » » target= » »]   Le 17 Avril 2019 a été publié au JORF…

Lire la suite
Veille règlementaire Interdiction Diméthoate sur cerises fraîches

Interdiction Diméthoate sur cerises fraîches

[hover_box image= » » image_hover= »/app/uploads/2018/03/drapeau_france.jpg » link= » » target= » »]   L’Arrêté du 18 avril 2019 portant suspension d’introduction, d’importation…

Lire la suite
Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur la pertinence des métabolites de pesticides dans les eaux de consommation

Avis de l’ANSES sur la pertinence des métabolites de pesticides dans les eaux de consommation

[hover_box image= »/app/uploads/2019/02/actu_veille_hydro.jpg » image_hover= »/app/uploads/2018/03/drapeau_france.jpg » link= » » target= » »]   L’ANSES a publié le 11 Avril 2019 un avis…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication Règlement (UE) 2019/552 – Modifications LMRs

Publication Règlement (UE) 2019/552 – Modifications LMRs

Le règlement (UE) 2019/552 du 4 avril 2019 modifiant les annexes II et III du…

Lire la suite
Veille règlementaire Révision du modèle d’évaluation toxicologique des résidus de pesticides de l’EFSA (PRIMO 3.1)

Révision du modèle d’évaluation toxicologique des résidus de pesticides de l’EFSA (PRIMO 3.1)

Depuis le 1er février 2018, le nouveau modèle d’absorption des résidus de pesticides « Model…

Lire la suite
Veille règlementaire Programme de contrôle UE Pesticides 2020, 2021 et 2022

Programme de contrôle UE Pesticides 2020, 2021 et 2022

Le règlement d’exécution (UE) 2019/533 du 28 Mars 2019 concernant un programme de contrôle, pluriannuel…

Lire la suite
Veille règlementaire Produits pharmaceutiques dans l’environnement

Produits pharmaceutiques dans l’environnement

Le 11 Mars 2019, la commission UE a publié une communication présentant plusieurs mesures face…

Lire la suite
Veille règlementaire L’ANSES communique sur les allergènes émergents

L’ANSES communique sur les allergènes émergents

Le 14 Décembre 2015, l’ANSES a été saisie par la DGS afin d’effectuer une mise…

Lire la suite