Veille règlementaire

Veille règlementaire Modifications de LMRs – Reg 2025/1305

Modifications de LMRs – Reg 2025/1305

Le règlement UE 2025/1305 vient de modifier le règlement CE 396/2005 concernant les LMR des…

Lire la suite
Veille règlementaire Modifications de LMRs – Reg 2025/1163 et 2025/1164 

Modifications de LMRs – Reg 2025/1163 et 2025/1164 

Deux nouveaux règlements modifiant le règlement CE 396/2005 concernant les LMR des résidus de pesticides,…

Lire la suite
Veille règlementaire France : fixation d’une LMR nationale pour la deltaméthrine dans les kiwis 

France : fixation d’une LMR nationale pour la deltaméthrine dans les kiwis 

La France vient de publier un arrêté établissant une LMR nationale pour la deltaméthrine dans…

Lire la suite
Veille règlementaire Qualité des eaux de baignade en France en 2024

Qualité des eaux de baignade en France en 2024

À l’approche de la saison estivale, le ministère de la Santé a publié son dernier…

Lire la suite
Non classifié(e) Publication du règlement UE 2025/1105 concernant les LMR du kétoprofène dans les aliments d’origine animale

Publication du règlement UE 2025/1105 concernant les LMR du kétoprofène dans les aliments d’origine animale

Le règlement UE 37/2010 établit les substances pharmacologiquement actives et leur classification en ce qui…

Lire la suite
Veille règlementaire Instruction DGS : Modalités de gestion du contrôle sanitaire des eaux conditionnées

Instruction DGS : Modalités de gestion du contrôle sanitaire des eaux conditionnées

La DGS a publié le 22 Mai 2025 l’instruction N°DGS/EA4/2025/72 relative à la gestion des eaux conditionnées : eaux minérales…

Lire la suite
Veille règlementaire Rapport annuel du réseau d’alerte et de coopération (ACN) 2024 

Rapport annuel du réseau d’alerte et de coopération (ACN) 2024 

Depuis 2021, le réseau d’alerte et de coopération (ACN) facilite l’échange d’informations administratives et la…

Lire la suite
Veille règlementaire Rapport annuel pesticides EFSA 2023 

Rapport annuel pesticides EFSA 2023 

L’EFSA vient de publier son compte rendu pour l’année 2023 concernant les résidus de pesticides…

Lire la suite
Veille règlementaire Programme de contrôle UE pesticides 2026, 2027 et 2028

Programme de contrôle UE pesticides 2026, 2027 et 2028

Le règlement d’exécution (UE) 2025/854 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union…

Lire la suite