Veille règlementaire

Veille règlementaire Evaluation du maïs génétiquement modifié MZIR098

Evaluation du maïs génétiquement modifié MZIR098

L’EFSA a mis en consultation son avis sur le maïs génétiquement modifié MZIR098 destiné à…

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Veille règlementaire Des Microplastiques dans l’un des écosystèmes terrestres les plus reculés de la planète

Des Microplastiques dans l’un des écosystèmes terrestres les plus reculés de la planète

Jusqu’ici, la plupart des recherches menées sur les microplastiques se sont concentrées sur les systèmes…

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Veille règlementaire Publication Règlement UE 2020/856 – Modifications de LMRs

Publication Règlement UE 2020/856 – Modifications de LMRs

La commission européenne vient de publier un nouveau règlement modifiant le règlement (CE) n°396/2005 concernant…

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Veille règlementaire Publication Règlements UE 2020/785 et 2020/770 – Modifications de LMR

Publication Règlements UE 2020/785 et 2020/770 – Modifications de LMR

Deux nouveaux règlements modifiant le règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables à certains…

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Veille règlementaire Publication du règlement (UE) 2020/741 relatif aux exigences pour la réutilisation de l’eau

Publication du règlement (UE) 2020/741 relatif aux exigences pour la réutilisation de l’eau

Le règlement (UE) 2020/741 relatif aux exigences minimales applicables à la réutilisation de l’eau vient…

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Veille règlementaire Publication du Règlement (UE) N°2020/749 concernant les chlorates

Publication du Règlement (UE) N°2020/749 concernant les chlorates

Le règlement (UE) 2020/749 concernant les limites maximales applicables aux résidus de chlorate, vient d’être…

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Veille règlementaire Publication Règlement UE 2020/703 – Modifications de LMR

Publication Règlement UE 2020/703 – Modifications de LMR

Le règlement (UE) 2020/703 modifiant le règlement (CE) n°396/2005 a été publié au JOUE. Ce…

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Veille règlementaire Publication du Règlement (UE) N°2020/685 concernant le Perchlorate

Publication du Règlement (UE) N°2020/685 concernant le Perchlorate

Les premières alertes européennes (RASFF) relatives à la présence de perchlorate dans des denrées alimentaires…

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Veille règlementaire Avis aux importateurs 2020 Diméthoate sur cerises fraîches

Avis aux importateurs 2020 Diméthoate sur cerises fraîches

Suite à la publication de l’Arrêté du 8 avril 2020 portant suspension d’introduction en France…

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