Non-renouvellement de l’approbation du chlorpyrifos, du chlorpyrifos-méthyl et du thiaclopride .
Trois nouveaux règlements concernant le non-renouvellement d’une substance active viennent de paraitre au JOUE : Ces…
Lire la suiteVeille règlementaire
Avis révisé de l’ANSES concernant l’optimisation de la surveillance de la contamination chimique des aliments.
L’ANSES a été saisie en 2015 par la direction générale de l’alimentation (DGAL), la Direction…
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Avis de l’ANSES sur l’établissement d’un programme de surveillance adapté des EDCH dans les Hauts-de-France
L’ANSES a publié le 18 Décembre 2019 un avis de l’Anses relatif à l’expertise hors…
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Interdiction des Néonicotinoïdes en France
En projet depuis de long mois, le Décret N°2018-675 du 30 juillet 2018 relatif à…
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OGM : 4 renouvellements et 4 nouvelles autorisations
La Commission européenne vient d’autoriser 4 OGM et de renouveler 4 autorisations : Ces OGM sont…
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L’OCDE publie un rapport sur les résidus pharmaceutiques dans les eaux
L’OCDE a publié le 13 Novembre 2019 un rapport concernant les résidus de médicaments dans…
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Modifications des critères microbiologiques de la FCD 2020
Le règlement (CE) n°2073/2005 définit des critères de sécurité et d’hygiène des procédés applicables à…
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Avis relatif aux LQ des analyses des eaux au titre du code de l’environnement
Le 19 Octobre 2019 a été publié au Journal officiel de la république française un…
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Dispositions de contrôles communes relatives à la stratégie analytique à mettre en œuvre dans le cadre du contrôle des opérateurs de la production biologique.
L’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO) est l’établissement public chargé par l’État…
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