Veille règlementaire

Veille règlementaire Modification de la classification des feuilles de radis

Modification de la classification des feuilles de radis

Les produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent les LMR applicables aux résidus de pesticides…

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Veille règlementaire Publication de la Directive (UE) 2024/3019 sur les eaux résiduaires urbaines

Publication de la Directive (UE) 2024/3019 sur les eaux résiduaires urbaines

La Directive (UE) 2024/3019 concernant le traitement des eaux résiduaires urbaines a été publiée le…

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Veille règlementaire Denrées prêtes à être consommées et listeria monocytogenes

Denrées prêtes à être consommées et listeria monocytogenes

Le règlement 2024/2895 vient d’être publié. Il modifie le règlement 2073/2005 concernant les critères microbiologiques…

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Non classifié(e) Publication de l’ANSES : Révision du référentiel d’analyse du contrôle sanitaire des eaux

Publication de l’ANSES : Révision du référentiel d’analyse du contrôle sanitaire des eaux

Le référentiel ANSES/LHN/REF-CSE – Version 4 a pour objectif de préciser les modalités d’application de…

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Veille règlementaire Quelle réglementation pour les métaux ?

Quelle réglementation pour les métaux ?

Les métaux sont des éléments chimiques présents naturellement dans l’environnement (sol, eau, atmosphère), mais les…

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Veille règlementaire 4 nouveaux règlements modifiant les LMR de plusieurs pesticides

4 nouveaux règlements modifiant les LMR de plusieurs pesticides

De nouveaux textes modifiant le règlement UE 396/2005 sont parus au JOUE. Ce règlement abaisse…

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Veille règlementaire Des changements pour le fosétyl et l’acide phosphonique

Des changements pour le fosétyl et l’acide phosphonique

Le règlement UE 2024/2619 vient de paraitre au JOUE. Il modifie la définition de résidu…

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Veille règlementaire Allergène : exemption pour l’acide béhénique tiré des graines de moutarde destiné à la fabrication d’émulsifiants

Allergène : exemption pour l’acide béhénique tiré des graines de moutarde destiné à la fabrication d’émulsifiants

L’annexe II du règlement (UE) 1169/2011 établit une liste des substances ou produits provoquant des…

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Veille règlementaire Bilan annuel RASFF 2023

Bilan annuel RASFF 2023

Le rapport annuel 2023 du réseau d’alerte et de coopération (ACN) vient d’être publié. En…

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