Veille règlementaire

Veille règlementaire Modifications de LMR : règlements 2026/2289 et 2026/2299

Modifications de LMR : règlements 2026/2289 et 2026/2299

Deux nouveaux règlements modifiant des LMR viennent de paraitre au JOUE. Acéquinocyl : Les LMR pour…

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Veille règlementaire Autorisation du soja MON94313

Autorisation du soja MON94313

La commission européenne a autorisé un nouvel OGM soja et a renouvelé un OGM maïs…

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Veille règlementaire Usage domestique des Eaux impropres à la consommation humaine : l’arrêté du 29 juillet 2026 précise les exigences

Usage domestique des Eaux impropres à la consommation humaine : l’arrêté du 29 juillet 2026 précise les exigences

Publié le 14 août 2026, l’arrêté du 29 juillet 2026 modifie les règles applicables à…

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Veille règlementaire De nouvelles limites pour le 3-MCPD+esters et les esters de glycidol

De nouvelles limites pour le 3-MCPD+esters et les esters de glycidol

Un nouveau règlement modifiant le 2023/915 a été publié au JOUE. Le règlement 2026/1825 introduit…

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Veille règlementaire L’UE fixe des teneurs maximales en furane dans l’alimentation infantile

L’UE fixe des teneurs maximales en furane dans l’alimentation infantile

La Commission européenne a publié le règlement (UE) 2026/1890, qui introduit des teneurs maximales pour…

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Veille règlementaire Nouvelle recommandation pour les mycotoxines dans l’alimentation animale

Nouvelle recommandation pour les mycotoxines dans l’alimentation animale

La Commission européenne actualise ses recommandations sur les mycotoxines dans les aliments pour animaux Publiée…

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Veille règlementaire Modification GA – Critère Listeria monocytogenes selon Reg UE 2024/2895

Modification GA – Critère Listeria monocytogenes selon Reg UE 2024/2895

Une annexe du guide de gestion des alertes (GGA) vient d’être modifiée. Il s’agit de…

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Veille règlementaire Rapport annuel du réseau d’alerte et de coopération (ACN) 2025

Rapport annuel du réseau d’alerte et de coopération (ACN) 2025

Depuis 2021, le réseau d’alerte et de coopération (ACN) facilite l’échange d’informations administratives et la…

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Veille règlementaire Piscines : la surveillance de l’eau désormais à la charge des exploitants

Piscines : la surveillance de l’eau désormais à la charge des exploitants

Un nouvel arrêté concernant la surveillance des eaux de piscine a été publié. L’arrêté du…

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