Veille règlementaire

Veille règlementaire 5 nouveaux règlements modifiant les LMR de plusieurs pesticides

5 nouveaux règlements modifiant les LMR de plusieurs pesticides

De nouveaux textes modifiant le règlement CE 396/2005 viennent de paraitre au JOUE. Les LMR…

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Veille règlementaire Le métabolite R471811 du chlorothalonil classé Non pertinent par l’ANSES

Le métabolite R471811 du chlorothalonil classé Non pertinent par l’ANSES

Un nouvel avis de l’ANSES relatif au classement de la pertinence des métabolites R417888 et…

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Veille règlementaire Rapport annuel pesticides EFSA 2022

Rapport annuel pesticides EFSA 2022

L’EFSA vient de publier son compte rendu pour l’année 2022 concernant les résidus de pesticides…

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Veille règlementaire Modifications de LMR – Règlements 2024/1076, 2024/1077 et 2024/1078

Modifications de LMR – Règlements 2024/1076, 2024/1077 et 2024/1078

Trois nouveaux règlements modifiant des LMRs viennent d’être publiés par la commission européenne :  Azoxystrobine La…

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Veille règlementaire 4 nouvelles modifications pour le règlement 2023/915

4 nouvelles modifications pour le règlement 2023/915

Quatre nouvelles modifications du règlements 2023/915 sur les contaminants viennent de paraitre. La teneur maximale…

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Veille règlementaire Guide pour l’Analyse de risque des réseaux intérieurs de distribution

Guide pour l’Analyse de risque des réseaux intérieurs de distribution

L’Arrêté 30 décembre 2022 relatif à l’évaluation des risques liées aux installations intérieures de distribution…

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Veille règlementaire Programme de contrôle UE pesticides 2025, 2026 et 2027

Programme de contrôle UE pesticides 2025, 2026 et 2027

Le règlement d’exécution (UE) 2024/989 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union…

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Veille règlementaire De nouvelles recommandations pour le nickel

De nouvelles recommandations pour le nickel

La commission européenne a publié la recommandation 2024/907 sur la surveillance du nickel dans les…

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Veille règlementaire Bilan 2022 : Qualité de l’EDCH en France

Bilan 2022 : Qualité de l’EDCH en France

Assurer la disponibilité d’une eau potable de qualité pour la population française est une priorité…

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