Veille règlementaire

Veille règlementaire Rapport annuel pesticides EFSA 2022

Rapport annuel pesticides EFSA 2022

L’EFSA vient de publier son compte rendu pour l’année 2022 concernant les résidus de pesticides…

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Veille règlementaire Modifications de LMR – Règlements 2024/1076, 2024/1077 et 2024/1078

Modifications de LMR – Règlements 2024/1076, 2024/1077 et 2024/1078

Trois nouveaux règlements modifiant des LMRs viennent d’être publiés par la commission européenne :  Azoxystrobine La…

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Veille règlementaire 4 nouvelles modifications pour le règlement 2023/915

4 nouvelles modifications pour le règlement 2023/915

Quatre nouvelles modifications du règlements 2023/915 sur les contaminants viennent de paraitre. La teneur maximale…

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Veille règlementaire Guide pour l’Analyse de risque des réseaux intérieurs de distribution

Guide pour l’Analyse de risque des réseaux intérieurs de distribution

L’Arrêté 30 décembre 2022 relatif à l’évaluation des risques liées aux installations intérieures de distribution…

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Veille règlementaire Programme de contrôle UE pesticides 2025, 2026 et 2027

Programme de contrôle UE pesticides 2025, 2026 et 2027

Le règlement d’exécution (UE) 2024/989 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union…

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Veille règlementaire De nouvelles recommandations pour le nickel

De nouvelles recommandations pour le nickel

La commission européenne a publié la recommandation 2024/907 sur la surveillance du nickel dans les…

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Veille règlementaire Bilan 2022 : Qualité de l’EDCH en France

Bilan 2022 : Qualité de l’EDCH en France

Assurer la disponibilité d’une eau potable de qualité pour la population française est une priorité…

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Veille règlementaire Rapport EFSA 2022 résidus vétérinaires et autres substances.

Rapport EFSA 2022 résidus vétérinaires et autres substances.

L’EFSA a publié son rapport sur l’année 2022 des résultats de surveillance des résidus de…

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Veille règlementaire Guide de gestion des alertes : révision et foire aux questions

Guide de gestion des alertes : révision et foire aux questions

Le nouveau guide de gestion des alertes a été publié en janvier 2023 sous l’instruction…

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