Veille règlementaire

Veille règlementaire Directive 2020/2184 eau de consommation humaine, quelles nouveautés pour les contaminants ?

Directive 2020/2184 eau de consommation humaine, quelles nouveautés pour les contaminants ?

Le 23 Décembre 2020 a été publié la toute nouvelle directive européenne 2020/2184 relative aux…

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Veille règlementaire Interdiction française du dioxyde de titane E171 dans les denrées alimentaires

Interdiction française du dioxyde de titane E171 dans les denrées alimentaires

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Veille règlementaire Interdiction du mancozèbe en UE !

Interdiction du mancozèbe en UE !

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2087, paru au JOUE, vient d’acter le non-renouvellement de l’autorisation du…

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Veille règlementaire Le Parlement Européen adopte la révision de la directive eau potable

Le Parlement Européen adopte la révision de la directive eau potable

Le 23 Octobre 2020, le Conseil Environnement a adopté sa position en première lecture concernant…

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Veille règlementaire Nouvelle règlementation pour les alcaloïdes pyrrolizidiniques !

Nouvelle règlementation pour les alcaloïdes pyrrolizidiniques !

Le règlement (UE) 2020/2040 concernant les teneurs maximales en alcaloïdes pyrrolizidiniques (AP) vient de paraitre…

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Veille règlementaire Arrêté du 3 Décembre 2020 Eaux de baignades artificielles

Arrêté du 3 Décembre 2020 Eaux de baignades artificielles

Le 17 Avril 2019 a été publié au JORF l’Arrêté du 15 Avril 2019 relatif…

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Veille règlementaire Calcul du Nutri-Score

Calcul du Nutri-Score

Le règlement UE N°1169/2011 impose la mise en place d’une déclaration nutritionnelle sur les denrées…

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Veille règlementaire DGCCRF – Résultat de l’enquête 2019 sur les contaminants chimiques

DGCCRF – Résultat de l’enquête 2019 sur les contaminants chimiques

Comme chaque année, la DGCCRF a procédé en 2019 à des enquêtes dans le domaine…

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Veille règlementaire Interdiction de l’imidaclopride en UE

Interdiction de l’imidaclopride en UE

L’imidaclopride, substance néonicotinoïde, vient d’être interdite en Europe. Le règlement d’exécution (UE) 2020/1643 a modifié…

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