Veille règlementaire

Veille règlementaire Recommandation (UE) Surveillance du SARS-CoV-2 et de ses variants dans les eaux usées

Recommandation (UE) Surveillance du SARS-CoV-2 et de ses variants dans les eaux usées

La commission européenne vient de publier la recommandation (UE) 2021/472 du 17 mars 2021 concernant…

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Veille règlementaire Arrêté du 25/02/21 Modalités d’autorisation des produits et procédés de traitement des piscines.

Arrêté du 25/02/21 Modalités d’autorisation des produits et procédés de traitement des piscines.

L’arrêté du 25 Février 2021 modifiant l’arrêté du 7 Avril 1981 relatif aux dispositions techniques…

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Veille règlementaire Règlementation du 3-MCPD et ses esters et des esters du glycidol.

Règlementation du 3-MCPD et ses esters et des esters du glycidol.

Le 3-MCPD et ses esters ainsi que les esters d’acide gras du glycidol sont des…

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Veille règlementaire Étiquetage des produits « sans gluten » et « sans lactose » en Espagne

Étiquetage des produits « sans gluten » et « sans lactose » en Espagne

L’Agence espagnole de sécurité alimentaire et de nutrition (AESAN) a publié une note sur la…

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Veille règlementaire Nouvelle méthodologie d’établissement des listes de pesticides et métabolites à destination des ARS

Nouvelle méthodologie d’établissement des listes de pesticides et métabolites à destination des ARS

La DGS a récemment publié une nouvelle instruction N°DGS/EA4/2020/177 à destination des ARS, relative à…

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Veille règlementaire Publication Règlement 2021/155 – Modifications de LMRs

Publication Règlement 2021/155 – Modifications de LMRs

Le règlement (UE) 2021/155 modifiant le règlement (CE) n°396/2005 vient de paraitre au JOUE. Il…

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Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur la pertinence des métabolites dans les EDCH

Avis de l’ANSES sur la pertinence des métabolites dans les EDCH

L’ANSES a publié le 2 Février 2021 un Avis relatif à la détermination de la…

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Veille règlementaire Dérogation d’utilisation de 2 néonicotinoïdes en France

Dérogation d’utilisation de 2 néonicotinoïdes en France

Les néonicotinoïdes sont des pesticides qui agissent sur le système nerveux central des insectes. L’EFSA…

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Veille règlementaire 5 autorisations et 3 renouvellements d’OGM

5 autorisations et 3 renouvellements d’OGM

La commission européenne vient d’autoriser 5 OGM destinés à l’alimentation humaine et animales (2 soja…

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