Veille règlementaire

Veille règlementaire Mise à jour 2020 de la liste UE des substances sous surveillance dans le domaine de la politique de l’eau

Mise à jour 2020 de la liste UE des substances sous surveillance dans le domaine de la politique de l’eau

La décision (UE) 2020/1161 établissant la liste de vigilance relative aux substances soumises à surveillance…

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Veille règlementaire L’EFSA publie une évaluation des risques pour la santé pour les glycoalcaloïdes dans les pommes de terre.

L’EFSA publie une évaluation des risques pour la santé pour les glycoalcaloïdes dans les pommes de terre.

L’EFSA vient de publier son évaluation des risques pour la santé humaine et animale liés…

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Veille règlementaire Incertitude de mesure et conformité dans le cadre de l’analyse des pesticides

Incertitude de mesure et conformité dans le cadre de l’analyse des pesticides

Rappel Règlementaire et Technique : Le règlement N°396/2005 fixe les LMR (Limites maximales de résidus) pour…

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Veille règlementaire Résultat des enquêtes menées par la DGCCRF sur les contaminants chimiques

Résultat des enquêtes menées par la DGCCRF sur les contaminants chimiques

Comme chaque année, la DGCCRF a procédé en 2018 à des enquêtes dans le domaine…

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Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur une limite en cadmium dans les algues

Avis de l’ANSES sur une limite en cadmium dans les algues

L’ANSES vient de publier un avis relatif à la teneur maximale en cadmium pour les…

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Veille règlementaire Qualité des eaux de baignade en France en 2019

Qualité des eaux de baignade en France en 2019

Chaque année, les ARS (Agences Régionales de Santé) organisent le contrôle de la qualité des…

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Veille règlementaire Publication du Règlement (UE) N°2020/1085 concernant les LMRs Chlorpyrifos et Chlorpyrifos-méthyl

Publication du Règlement (UE) N°2020/1085 concernant les LMRs Chlorpyrifos et Chlorpyrifos-méthyl

Le règlement (UE) 2020/1085 et son rectificatif concernant les limites maximales de résidus applicables au…

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Veille règlementaire Mise à jour de la table Ciqual

Mise à jour de la table Ciqual

L’ANSES vient d’annoncer la mise à jour de sa base de données sur la composition…

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Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur les procédés membranaires pour les eaux de piscine.

Avis de l’ANSES sur les procédés membranaires pour les eaux de piscine.

Le 3 Juillet 2020, l’ANSES a publié un avis concernant l’utilisation des procédés membranaires employés…

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