Veille règlementaire

L’ANSES vient d’annoncer la mise à jour de la table Ciqual, qui fait référence sur la composition nutritionnelle des aliments en France. Elle couvre les aliments […]

L’ANSES vient de publier le nouveau référentiel ANSES/LHN/REF-CSE-Version 5. Ce référentiel a pour objectif de préciser les modalités d’application de l’arrêté du 19 octobre 2017 modifié […]

L’ANSES a publié le 14 Octobre 2025, un rapport relatif aux PFAS dans différents compartiments : bilan de la contamination et catégorisation en vue de leur surveillance. L’un des objectifs de la saisine […]

L’ANSES vient de publier deux rapports d’expertise relatif aux PFAS dans différents compartiments. Le 1er rapport dresse un état des lieux de la contamination par les […]

L’opération OPSON est organisée chaque année. L’objectif est de retirer du marché les denrées alimentaires et boissons contrefaites et non conformes et de démanteler les groupes […]

Un nouvel arrêté a été publié au Journal officiel le 5 octobre 2025 : il fixe les conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées […]

Le règlement UE 2025/1891 vient de modifier le règlement UE 2023/915 en ajoutant de nouvelles teneurs maximales pour l’arsenic inorganique.  L’arsenic est un métalloïde ubiquitaire que […]

L’arrêté du 3 Septembre 2025 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les eaux en entrée et en sortie de stations de traitement des […]

La Commission européenne a demandé à l’EFSA de préparer un rapport technique sur 21 substances actives non autorisées mais détectées fréquemment dans les produits alimentaires et […]