Veille règlementaire
10 juillet 2020
Le 3 Juillet 2020, l’ANSES a publié un avis concernant l’utilisation des procédés membranaires employés pour la filtration des eaux de piscine. Il existe deux types […]
3 juillet 2020
L’EFSA a mis en consultation son avis sur le maïs génétiquement modifié MZIR098 destiné à l’alimentation humaine et animale, conformément au règlement (CE) n°1829/2003 sur les […]
26 juin 2020
Jusqu’ici, la plupart des recherches menées sur les microplastiques se sont concentrées sur les systèmes aquatiques. Une équipe de scientifique s’est intéressée à la contamination terrestre […]
25 juin 2020
La commission européenne vient de publier un nouveau règlement modifiant le règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables à certains résidus. Le règlement (UE) 2020/856 […]
19 juin 2020
Deux nouveaux règlements modifiant le règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables à certains résidus ont été publiés au JOUE. Le règlement (UE) 2020/770 modifie […]
10 juin 2020
Le règlement (UE) 2020/741 relatif aux exigences minimales applicables à la réutilisation de l’eau vient d’être publié le 5 Juin 2020 au Journal Officiel de l’Union […]
9 juin 2020
Le règlement (UE) 2020/749 concernant les limites maximales applicables aux résidus de chlorate, vient d’être publié au JOUE. Les chlorates sont des pesticides interdits en UE, […]
29 mai 2020
Le règlement (UE) 2020/703 modifiant le règlement (CE) n°396/2005 a été publié au JOUE. Ce règlement modifie les LMRs applicables aux résidus de diméthoate et d’ométhoate […]
