Veille règlementaire

28 octobre 2021

Résultats de la surveillance des polluants chimiques dans les milieux aquatiques

L’INERIS et l’Office Français de la Biodiversité (OFB) viennent de publier les résultats de la surveillance nationale de contaminants chimiques dans l’eau en lien avec les […]
27 octobre 2021

Publication règlement 2021/1864 – Modifications de LMRs

Le règlement (UE) 2021/1864 vient d’être publié au JOUE. Il modifie les LMR des résidus suivants : amisulbrome, flubendiamide, meptyldinocap, métaflumizone et propinèbe. Pour les résidus d’aminosulbrome, […]
18 octobre 2021

Modifications de LMRs : 4 nouveaux règlements publiés

Quatre nouveaux textes modifiant les LMR fixées dans le règlement (CE) n°396/2005 viennent d’être publiés au JOUE : – Le règlement (UE) n°2021/1795 rectifie les LMR pour […]
24 septembre 2021

Publication du rapport annuel 2020 sur la fraude alimentaire

Le réseau européen de lutte contre la fraude alimentaire vient de publier son rapport annuel 2020. Les activités frauduleuses qui impactent la chaîne agro-alimentaire peuvent constituer […]
24 septembre 2021

Publication Règlement 2021/1531 – Modifications de LMRs

Le règlement (UE) n°2021/1531 vient de paraitre au Journal Officiel de l’Union Européenne. Il modifie les LMRs d’aclonifène, d’acrinathrine, d’éthirimol, de penthiopyrade et de piclorame. Les […]
1 septembre 2021

Nouvelles limites règlementaires pour les alcaloïdes tropaniques !

Le datura (Datura stramonium L.) est une plante annuelle herbacée de la famille des Solanaceae que l’on retrouve dans les champs. Cette plante produit des graines […]
31 août 2021

Publication du rapport annuel RASFF 2020

Le rapport annuel 2020 de la RASFF pour les produits destinés à l’alimentation humaine et animale vient d’être publié. En 2020, 3 862 notifications ont été […]
27 août 2021

Nouvelles limites règlementaires pour les alcaloïdes de l’ergot

Les alcaloïdes de l’ergot sont des toxines produites par un champignon – le Claviceps purpurea – parasite du seigle et d’autres céréales. La présence de ces substances dans […]
12 août 2021

De nouvelles limites pour le plomb et le cadmium en UE

Deux nouveaux règlements modifiant les teneurs en plomb et en cadmium dans les denrées alimentaires, fixées dans le règlement CE n°1881/2006 viennent d’être publiés au JOUE. […]