Veille règlementaire

Suite aux nombreuses alertes alimentaires concernant la détection d’Oxyde d’éthylène ces deux dernières années et sa détection dans des additifs alimentaires, le Règlement (UE) N° 2022/1396 […]

Le règlement (UE) N°2022/1393 modifiant le règlement (CE) N°1881/2006 vient d’être publié le 12 Aout 2022 au Journal officiel de l’union européenne. Le THC, plus précisément […]

La décision d’exécution (UE) 2022/1307 établissant une liste de vigilance relative aux substances soumises à surveillance à l’échelle de l’Union dans le domaine de la politique […]

Deux nouveaux règlements modifiant des LMR viennent de paraître au JOUE. Le règlement (UE) 2022/1343 modifiant les LMR de l’acéquinocyl, du chlorantraniliprole et de l’émamectine. Les […]

L’ochratoxine A est une mycotoxine produite naturellement par les champignons des genres Aspergillus et Penicillium. Elle se forme pendant le séchage et le stockage des produits […]

L’ANSES vient de réviser son avis sur la présence des nitrates dans les eaux de consommation. L’eau de boisson contribue entre 20 et 25 % à […]

Deux nouveaux règlements viennent de paraître au JOUE. Le règlement (UE) 2022/1363 modifiant les LMR du 2,4-D, de l’azoxystrobine, du cyhalofop-butyl, du cymoxanil, du fenhexamide, du […]

Deux nouveaux règlements modifiant des LMR viennent de paraître au JOUE. Le règlement (UE) 2022/1321 modifiant les LMR de l’ion fluorure, de l’oxyfluorfène, du pyroxsulam, du […]

Les directives 98/83/CE et 2020/2184 fixent des limites de qualité dans les EDCH pour les pesticides et les métabolites pertinents (0,1µg/L par substance individuelle (sauf exceptions) […]